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Éditeur : "Chenault, Charles Etienne (171. - 1773)"

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Mémoire pour M. Du Metz, comte de Rosnay, Seigneur de Rance & autres lieux, Président en sa Chambre des Comptes de Paris, Appelant. Contre le sieur Huet, substitut de M. le Procureur Général au Grenier à Sel de Montmorency, Intimé

Mémoire pour M. Du Metz, comte de Rosnay, Seigneur de Rance & autres lieux, Président en sa Chambre des Comptes de Paris, Appelant. Contre le sieur Huet, substitut de M. le Procureur Général au Grenier à Sel de Montmorency, Intimé

Livre

Berbier Du Metz

Chenault, Charles Etienne (171. - 1773)

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Mémoire signifié pour M. Du Metz, Président de la Chambre des comptes, Comte de Rosnay, Intimé. Contre le Sieur Huet, substitut de M. le Procureur Général à Montmorency, Appelant

Mémoire signifié pour M. Du Metz, Président de la Chambre des comptes, Comte de Rosnay, Intimé. Contre le Sieur Huet, substitut de M. le Procureur Général à Montmorency, Appelant

Livre

Chenault, Charles Etienne (171. - 1773)

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