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"Droit - France - Histoire"
Médiathèque
B.M. de Senlis (8)
Public
Adulte (8)
Type de document
Livre (8)
Année de publication
2010 (1)
1841 (1)
1838 (1)
1830 (1)
1825 (1)
1823 (1)
1814 (1)
Sans date (1)
Auteur
[s.n.] (6)
E. Morel (2)
Auguste-Charles Guichard (1)
Doan Bui (1)
Isabelle Monnin (1)
Langue
français (8)
Tri :
Titre
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Editeur
Année
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Les cinq codes, avec la concordance des articles de ces codes, précédés de la Charte et des lois qui en dérivent, suivis des tarifs des frais en matière civile et criminelle ; de la concordance des calendriers Grégorien et Républicain ; du rapport de l'ancien système des poids et mesures avec le nouveau ; de tableaux de la dépréciation du papier monnaie,...
Livre
[s.n.]
Aimé André
, 1825
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Les Codes français en miniature,... Tome premier
Livre
[s.n.]
Maison
, 1838
Voir la disponibilité
Les sept codes du royaume, précédés du tableau des distances de Paris à tous les chefs-lieux des départemens, évaluées en kilomètres, en myriamètres et en lieues anciennes, De la charte constitutionnelle,...
Livre
[s.n.]
Chassaignon
, 1830
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Les trente-deux codes Français, composés des charte de 1830, code civil, de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle, pénal, forestier, de la pêche fluviale, municipal, électoral, sur l'organisation des conseils généraux de dépt et d'arrondt, sur l'expropriation pour cause d'utilité publique, sur l'instruction primaire, sur la contrainte par corps, sur les attroupemens, sur la presse, sur les crieurs publics, sur les associations, sur les détent. d'armes, sur la compétence, sur les vices rédhibitoires, sur les justices de paix, rural, administratif, sur les poids et mesures, sur les chemins vicinaux, sur l'administration municipale, sur les attributions des conseils généraux et des conseils d'arondt,...
Livre
[s.n.]
Lebigre frères
, 1841
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Code civil des Français
Livre
[s.n.]
Masson fils ainé
, 1823
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Ils sont devenus Français : dans le secret des Archives
Livre
Doan Bui
J.-C. Lattès
, 2010
Voir la disponibilité
Procès célèbres de la Révolution, ou Tableau historique de plusieurs procès fameux tenant aux principaux événemens de l'interrègne révolutionnaire, [...]
Livre
Auguste-Charles Guichard
Garnery
, 1814
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[Recueil de textes relatifs au droit français]
Livre
[s.n.]
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